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Mes démarches

6-A-5 PPRI Zonage Brienon sur Armançon

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Rapport, conclusions et avis du Commissaire enquêteur

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8 – Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale après examen au cas par cas relative à l’élaboration du PLU de la commune de Brienon-sur-Armançon (Yonne)

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7 : Bilan de la concertation

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6 – G : Atlas cartographique des phénomènes de ruissellement et d’érosion par commune sur le bassin versant de l’Armançon

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6 – F – 1 : Délibérations prescription du PLU

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6 – E – 1 : Permis de démolir – Sud

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6 – E – 1 : Permis de démolir – Nord

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6 – D – 2 : Clôtures – Sud

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6 – D – 1 : Clôtures – Nord

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6 – C – 2 : Droit de préemption urbain – Sud

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6 – C – 1 : Droit de préemption urbain – Nord

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6 – B – 2 : Plan des réseaux d’eau potables et assainissement

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6 – B – 1 : Notice des annexes sanitaires

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6 – A – 4 : Règlement du plan de prévention des risques naturels prévisibles – Risque inondation par débordement de l’Armançon et de l’Armance

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6 – A – 3 : Plan des servitudes d’utilité publique Centre Bourg

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6 – A – 2 : Plan des servitudes d’utilité publique

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6 -1 : Liste et détail des servitudes d’utilité publique

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6 – 0 : Annexes

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5 – Règlement écrit

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4 – Règlement graphique – Sud Ouest

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4 – Règlement graphique – Sud Est

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4 – Règlement graphique – Nord Ouest

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4 – Règlement graphique – Nord Est

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4 – Règlement graphique – Centre Ville

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3 – Orientations d’aménagement et de programmation

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2 – C : Schémas thématiques du Projet d’aménagement et de développement durable

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2 – B : Schémas généraux du Projet d’aménagement et de développement durable

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2 – A : Projet d’aménagement et de développement durable

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1 – Rapport de présentation – B : Justifications

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1 – Rapport de présentation – A : Diagnostic territorial

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0 – Liste des pièces du dossier de PLU

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Mairie de
Brienon-sur-Armançon

Mairie,
50 Grande Rue,
89210 – Brienon-sur-Armançon

  • 03 86 56 09 40
  • secretariat.brienon@gmail.com
  • Contact
Horaires d’ouverture

La mairie accueille le public :
Du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Le vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30

Mairie de
Brienon-sur-Armançon

Mairie,
50 Grande Rue,
89055 – Brienon-sur-Armançon

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  • secretariat.brienon@gmail.com
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Du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
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